Marque enregistrée - Marque en vigueur

EDOUARD BESSERAT
MAISON BURTIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4391928
Date de dépôt :
28/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2027
EDOUARD BESSERAT de MAISON BURTIN

Présentation de la marque EDOUARD BESSERAT

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2017 par la Société Anonyme (SA) MAISON BURTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDOUARD BESSERAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON BURTIN domicilié(e) 22 RUE MAURICE CERVEAUX - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 850 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Mme. Dominique MALLO domicilié(e) 83 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque EDOUARD BESSERAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDOUARD BESSERAT arrivera à expiration en date du 28 septembre 2027.

MAISON BURTIN a également déposé les autres marques suivantes : BESSERAT de BELLEFON , Carré Perseval , BOUCHE FILS CO , BOUCHÉ , MARQUIS DE TOURNY , CHARLES COURBET , CUVEE DES MOINES , COLLIGNY , CHARLES JOUBERT , VEUVE BERNARD


MAISON BURTIN, Société anonyme - 22 RUE MAURICE CERVEAUX - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095850624


HARLAY AVOCATS, Mme. Dominique MALLO - 83 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins ; vins mousseux ; vins d'appellation d'origine contrôlée champagne ; spiritueux ; digestifs (alcools et liqueurs).